Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BODY BOX
OVAL Robert
BLEYS Dominique
SENEPART Georges

Numéro de dépôt :
94509890
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2004

Présentation de la marque BODY BOX

Déposée le 8 mars 1994 par OVAL Robert, BLEYS Dominique, SENEPART Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BODY BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Les déposants sont OVAL Robert, domicilié(e) 9, Rue Salmon - ST MAURICE/AVEYRON, 45230 LOIRET - France, BLEYS Dominique, domicilié(e) 264, Avenue de la Gare, 77310 SAINT-FARGEAU - France, SENEPART Georges, domicilié(e) 8, Rue de la République, 28630 NOGENT-LE-PHAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque BODY BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BODY BOX est expirée depuis le 8 mars 2004.


OVAL Robert - 9, Rue Salmon - ST MAURICE/AVEYRON, 45230 LOIRET - France

BLEYS Dominique - 264, Avenue de la Gare, 77310 SAINT-FARGEAU - France

SENEPART Georges - 8, Rue de la République, 28630 NOGENT-LE-PHAYE - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Support pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images; cassettes audio et vidéo, compact disques; disques laser, disques laser photo. Boîtes en matière plastique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.