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Marques déposées par OVAERT Francis
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X'TOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

X'TOP
OVAERT Francis
POTET Pierre

Numéro de dépôt :
1638887
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2021

Présentation de la marque X'TOP

Déposée le 16 janvier 1991 par OVAERT Francis et POTET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X'TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont OVAERT Francis domicilié(e) 10, boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France et POTET Pierre domicilié(e) Château de Rhodes - 09240 - LA BASTIDE DE SEROU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.

La marque X'TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque X'TOP est expirée depuis le 16 janvier 2021.


OVAERT Francis - 10, boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France

POTET Pierre - Château de Rhodes - 09240 - LA BASTIDE DE SEROU - France


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182307 - Publication au BOPI 2000-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°376592 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription le 22 décembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°383940 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 8 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67124 - Publication au BOPI 1992-09-08

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2010 n°2457737 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-16

Vis en métal, pour fixation sur tôle mince