Marque enregistrée - Marque en vigueur

FTC
OUVRY S.A.S., S.A.S.

Numéro de dépôt :
4117081
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/09/2024
FTC de OUVRY

Présentation de la marque FTC

Déposée le 10 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUVRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUVRY domicilié(e) ZA Gorge de Loup, 24 avenue Joannès Masset, Bât. 3 - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 929 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUVRY, S.A.S., Mme Delmont Claire domicilié(e) ZA Gorge de Loup, 24 avenue Joannès Masset, Bât. 3 - 69009 - LYON - France.

La marque FTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FTC arrivera à expiration en date du 10 septembre 2024.

OUVRY a également déposé les autres marques suivantes : O CPU , KPP , O COM , O C50 , TFI , MEDIC OPS , OUVRY , EVACOPS , O BOOTS , O PC50


OUVRY S.A.S., S.A.S. - ZA Gorge de Loup, 24 avenue Joannès Masset, Bât. 3 - 69009 - LYON - France - SIREN 442929386


OUVRY, S.A.S., Mme Delmont Claire - ZA Gorge de Loup, 24 avenue Joannès Masset, Bât. 3 - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651620 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.