Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUVRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DES DEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUVRY domicilié(e) Z.A. Gorge de Loup, 24 avenue Joannès Masset, Bât. 3 - 69009 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 929 386 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUVRY, Mlle Claire Delmont domicilié(e) Z.A. Gorge de Loup, 24 avenue Joannès Masset, Bât. 3 - 69009 - Lyon - France.
La marque DES DEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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