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Marques déposées par l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France
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LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE
Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4310911
Date de dépôt :
26/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/10/2026
LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE de ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France

Présentation de la marque LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE

Déposée le 26 octobre 2016 par l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France domicilié(e) 82 rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gendron Marie-Laure domicilié(e) 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.

ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France a également déposé les autres marques suivantes : Institut Supérieur de la Couverture – ISC , Institut Supérieur de Recherche et de Formation aux Métiers de la Pierre – ISRFMP , Les Compagnons du Tour de France , Institut des Métiers de la Nature, du Jardin et du Paysage (IMNJP) , Librairie du compagnonnage , Compagnons du Devoir du Tour de France , Institut de la Transmission des Compagnons du Devoir (ITCD) , Institut Supérieur du Métal dans le Bâtiment – ISMB , Institut des Métiers du Goût – IMG , Institut de la Charpente et de la Construction Bois – ICCB


Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France, Association loi 1901 - 82 rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS - France


Mme Gendron Marie-Laure - 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; micro-édition.