Marque enregistrée - Marque en vigueur

Librairie du compagnonnage
Association ouvrière des compagnons du devoir et du tour de France

Numéro de dépôt :
4310910
Date de dépôt :
26/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2026
Librairie du compagnonnage de ouvrière des compagnons du devoir et du tour de France

Présentation de la marque Librairie du compagnonnage

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2016 par l'association loi 1901 ouvrière des compagnons du devoir et du tour de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Librairie du compagnonnage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 ouvrière des compagnons du devoir et du tour de France domicilié(e) 82 rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Delphine MONTBOBIER domicilié(e) 22 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Librairie du compagnonnage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Librairie du compagnonnage arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.

ouvrière des compagnons du devoir et du tour de France a également déposé les autres marques suivantes : Institut Supérieur de la Couverture – ISC , Institut Supérieur de Recherche et de Formation aux Métiers de la Pierre – ISRFMP , Les Compagnons du Tour de France , Institut des Métiers de la Nature, du Jardin et du Paysage (IMNJP) , Compagnons du Devoir du Tour de France , LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE , Institut de la Transmission des Compagnons du Devoir (ITCD) , Institut Supérieur du Métal dans le Bâtiment – ISMB , Institut des Métiers du Goût – IMG , Institut de la Charpente et de la Construction Bois – ICCB


Association ouvrière des compagnons du devoir et du tour de France - 82 rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS - France


Madame Delphine MONTBOBIER - 22 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Inscription le 6 février 2020 - Rejet partiel n°779474 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06

Albums ; cartes ; objets d'art lithographiés ; aquarelles ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; montage de bandes vidéo.