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Marques déposées par l'association loi 1901 Ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France
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Institut Supérieur de la Couverture – ISC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Institut Supérieur de la Couverture – ISC
Association Ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3477478
Date de dépôt :
25/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2027
Institut Supérieur de la Couverture – ISC de Ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France

Présentation de la marque Institut Supérieur de la Couverture – ISC

Déposée le 25 janvier 2007 par l'association loi 1901 Ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut Supérieur de la Couverture – ISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 Ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France domicilié(e) 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gendron Marie-Laure domicilié(e) 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Institut Supérieur de la Couverture – ISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Institut Supérieur de la Couverture – ISC arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.

Ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France a également déposé les autres marques suivantes : Institut Supérieur de Recherche et de Formation aux Métiers de la Pierre – ISRFMP , Les Compagnons du Tour de France , Institut des Métiers de la Nature, du Jardin et du Paysage (IMNJP) , Librairie du compagnonnage , Compagnons du Devoir du Tour de France , LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE , Institut de la Transmission des Compagnons du Devoir (ITCD) , Institut Supérieur du Métal dans le Bâtiment – ISMB , Institut des Métiers du Goût – IMG , Institut de la Charpente et de la Construction Bois – ICCB


Association Ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France, Association Loi 1901 - 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


Mme Gendron Marie-Laure - 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2017 n°2647016 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-04-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.