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Marques déposées par l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France
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Institut des Métiers de la Carrosserie (IMC)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut des Métiers de la Carrosserie (IMC)
Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France

Numéro de dépôt :
4463686
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
Institut des Métiers de la Carrosserie (IMC) de ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France

Présentation de la marque Institut des Métiers de la Carrosserie (IMC)

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut des Métiers de la Carrosserie (IMC) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France domicilié(e) 82, rue de l'hôtel de ville - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France, Madame Marie-Laure Gendron domicilié(e) 82 rue de l'hôtel de ville - 75004 - Paris - France.

La marque Institut des Métiers de la Carrosserie (IMC) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut des Métiers de la Carrosserie (IMC) arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.

ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France a également déposé les autres marques suivantes : Institut Supérieur de la Couverture – ISC , Institut Supérieur de Recherche et de Formation aux Métiers de la Pierre – ISRFMP , Les Compagnons du Tour de France , Institut des Métiers de la Nature, du Jardin et du Paysage (IMNJP) , Librairie du compagnonnage , Compagnons du Devoir du Tour de France , LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE , Institut de la Transmission des Compagnons du Devoir (ITCD) , Institut Supérieur du Métal dans le Bâtiment – ISMB , Institut des Métiers du Goût – IMG


Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France - 82, rue de l'hôtel de ville - 75004 - Paris - France


Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France, Madame Marie-Laure Gendron - 82 rue de l'hôtel de ville - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Entretien de véhicules ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.