Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France
/
Institut de la Transmission des Compagnons du Devoir (ITCD)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Institut de la Transmission des Compagnons du Devoir (ITCD)
Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3455670
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2026
Institut de la Transmission des Compagnons du Devoir (ITCD) de ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France

Présentation de la marque Institut de la Transmission des Compagnons du Devoir (ITCD)

Déposée le 9 octobre 2006 par l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut de la Transmission des Compagnons du Devoir (ITCD) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France domicilié(e) 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gendron Marie-Laure domicilié(e) 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Institut de la Transmission des Compagnons du Devoir (ITCD) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Institut de la Transmission des Compagnons du Devoir (ITCD) arrivera à expiration en date du 10 septembre 2026.

ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France a également déposé les autres marques suivantes : Institut Supérieur de la Couverture – ISC , Institut Supérieur de Recherche et de Formation aux Métiers de la Pierre – ISRFMP , Les Compagnons du Tour de France , Institut des Métiers de la Nature, du Jardin et du Paysage (IMNJP) , Librairie du compagnonnage , Compagnons du Devoir du Tour de France , LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE , Institut Supérieur du Métal dans le Bâtiment – ISMB , Institut des Métiers du Goût – IMG , Institut de la Charpente et de la Construction Bois – ICCB


Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France, Association loi 1901 - 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


Mme Gendron Marie-Laure - 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2016 n°2632581 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2016-11-18

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.