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Marques déposées par l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France
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Compagnons du Devoir du Tour de France
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Compagnons du Devoir du Tour de France
Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3572544
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2028
Compagnons du Devoir du Tour de France de ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France

Présentation de la marque Compagnons du Devoir du Tour de France

Déposée le 24 avril 2008 par l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Compagnons du Devoir du Tour de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-23 du 6 juin 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France domicilié(e) 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gendron Marie-Laure domicilié(e) 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Compagnons du Devoir du Tour de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Compagnons du Devoir du Tour de France arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.

ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France a également déposé les autres marques suivantes : Institut Supérieur de la Couverture – ISC , Institut Supérieur de Recherche et de Formation aux Métiers de la Pierre – ISRFMP , Les Compagnons du Tour de France , Institut des Métiers de la Nature, du Jardin et du Paysage (IMNJP) , Librairie du compagnonnage , LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE , Institut de la Transmission des Compagnons du Devoir (ITCD) , Institut Supérieur du Métal dans le Bâtiment – ISMB , Institut des Métiers du Goût – IMG , Institut de la Charpente et de la Construction Bois – ICCB


Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France, Association loi 1901 - 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


Mme Gendron Marie-Laure - 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2018 n°2679577 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-21

Journaux ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.