Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSA
ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE (SOCIETE REGIE PAR LA LOI DE 1901) MENUISERIE SAINTE ANNE 8 RUE DE LA TROCARDIERE 44400 REZE LES NANTES

Numéro de dépôt :
1148309
Date de dépôt :
30/05/1980
Lieu de dépôt :
NANTES
COSA de OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCEMENUISERIE SAINTE ANNE 8 RUE DE LA TROCARDIERE 44400 REZE LES NANTES

Présentation de la marque COSA

Déposée le 30 mai 1980 par l'association loi 1901 OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCEMENUISERIE SAINTE ANNE 8 RUE DE LA TROCARDIERE 44400 REZE LES NANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCEMENUISERIE SAINTE ANNE 8 RUE DE LA TROCARDIERE 44400 REZE LES NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CAHUZAC - France.

La marque COSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COSA est expirée depuis le 30 mai 1990.

OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCEMENUISERIE SAINTE ANNE 8 RUE DE LA TROCARDIERE 44400 REZE LES NANTES a également déposé les autres marques suivantes : SUPERPLUSS , BUL'DOR , Les Compagnons du Devoir , LIBRAIRIE DU COMPAGNONNAGE


ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE (SOCIETE REGIE PAR LA LOI DE 1901) MENUISERIE SAINTE ANNE 8 RUE DE LA TROCARDIERE 44400 REZE LES NANTES - France


MONSIEUR CAHUZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

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