Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNONNAGE, PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL DE L'HUMANITE
Association Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France (AOCDTF), Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique
Union Compagnonnique des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis, Association Loi 1901
Fédération Compagnonnique des Métiers du Bâtiment, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3976558
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2023
LA COMPAGNONNAGE, PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL DE L\'HUMANITE de Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France (AOCDTF

Présentation de la marque LA COMPAGNONNAGE, PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL DE L'HUMANITE

Déposée le 14 janvier 2013 par l'association loi 1901 Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France (AOCDTF, l'association loi 1901 Union Compagnonnique des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis, l'association loi 1901 Fédération Compagnonnique des Métiers du Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA COMPAGNONNAGE, PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL DE L'HUMANITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Les déposants sont l'association loi 1901 Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France (AOCDTF domicilié(e) 82 Rue de l'Hôtel de Ville - 75180 - PARIS CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , l'association loi 1901 Union Compagnonnique des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis domicilié(e) 15 rue Champ Lagarde - 78000 - VERSAILLES - France, l'association loi 1901 Fédération Compagnonnique des Métiers du Bâtiment domicilié(e) 7 rue Petit - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDM AVOCATS, Mme MONTBOBIER Delphine domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LA COMPAGNONNAGE, PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL DE L'HUMANITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNONNAGE, PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL DE L'HUMANITE est expirée depuis le 14 janvier 2023.

Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France (AOCDTF a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNON DU DEVOIR , Institut Supérieur des Métiers du Plâtre – ISMP , LE COMPAGNONNAGE, PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL DE L'HUMANITE , Institut Européen de la Menuiserie, de l'Aménagement et de l'Ebénisterie – IEMAE , Institut des Métiers de la Maçonnerie (IMM) , CAPTAXE


Association Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France (AOCDTF), Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique - 82 Rue de l'Hôtel de Ville - 75180 - PARIS CEDEX 04 - France - SIREN 7

Union Compagnonnique des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis, Association Loi 1901 - 15 rue Champ Lagarde - 78000 - VERSAILLES - France

Fédération Compagnonnique des Métiers du Bâtiment, Association Loi 1901 - 7 rue Petit - 75019 - PARIS - France


TDM AVOCATS, Mme MONTBOBIER Delphine - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tables, queues ou billes de billard ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs.