Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3551736
Date de dépôt :
24/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2028
Présentation de la marque Institut des Métiers de la Maçonnerie (IMM)
Déposée le 24 janvier 2008 par l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Institut des Métiers de la Maçonnerie (IMM) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-10 du 7 mars 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France domicilié(e) 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gendron Marie-Laure domicilié(e) 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Institut des Métiers de la Maçonnerie (IMM) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3551736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France, Association loi 1901 - 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France
Mme Gendron Marie-Laure - 82 Rue de l'hôtel de ville - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2018 n°2669909 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-22
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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