Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France
Numéro de dépôt :
92441970
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2002
Présentation de la marque COMPAGNON DU DEVOIR
Déposée le 13 novembre 1992 par l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPAGNON DU DEVOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est l'association loi 1901 ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France domicilié(e) 82, rue de l'Hôtel de Ville, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 662 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel HUPPENOIRE Directeur de la Rédaction, Gérant A.O.C.D.T.F. - France.
La marque COMPAGNON DU DEVOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France - 82, rue de l'Hôtel de Ville, 75004 PARIS - France - SIREN 775662026
M. Michel HUPPENOIRE Directeur de la Rédaction, Gérant A.O.C.D.T.F. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Journal de l'Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France, Education, Formation, Edition, Produit de l'imprimerie, photographies Matériel d'Instruction, d'Enseignement (à l'exception des appareils)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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