Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPTAXE
Association Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France (AOCDTF) Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3500662
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2017
CAPTAXE de Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France (AOCDTF

Présentation de la marque CAPTAXE

Déposée le 11 mai 2007 par l'association loi 1901 Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France (AOCDTF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTAXE »

Le déposant est l'association loi 1901 Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France (AOCDTF domicilié(e) 82 rue de l'Hôtel de Ville,75180 PARIS - 75180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 662 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Paule TURBEAU DUCOTE domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTAXE est expirée depuis le 11 mai 2017.

Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France (AOCDTF a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNON DU DEVOIR , Institut Supérieur des Métiers du Plâtre – ISMP , LE COMPAGNONNAGE, PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL DE L'HUMANITE , Institut Européen de la Menuiserie, de l'Aménagement et de l'Ebénisterie – IEMAE , Institut des Métiers de la Maçonnerie (IMM) , LA COMPAGNONNAGE, PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL DE L'HUMANITE


Association Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France (AOCDTF) Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique - 82 rue de l'Hôtel de Ville,75180 PARIS - 75180 - France - SIREN 775662026


Marie Paule TURBEAU DUCOTE - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.