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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OUVRARD SOFI
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OUVRARD VENDEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUVRARD VENDEE
OUVRARD SOFI, société anonyme

Numéro de dépôt :
98764691
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2008

Présentation de la marque OUVRARD VENDEE

Déposée le 11 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) OUVRARD SOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OUVRARD VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUVRARD SOFI domicilié(e) Z.A. l'Aubépine, 85120 ANTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 150 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claude DESOULIERES SOCIETE D'AVOCATS FIDAL - France.

La marque OUVRARD VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUVRARD VENDEE est expirée depuis le 11 décembre 2008.

OUVRARD SOFI a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE OUVRARD , (Marque figurative)


OUVRARD SOFI, société anonyme - Z.A. l'Aubépine, 85120 ANTIGNY - France - SIREN 547150722


Maître Claude DESOULIERES SOCIETE D'AVOCATS FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Machines et machines outils pour l'agriculture, outils et instruments à main pour l'agriculture, à savoir : tracteurs, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, machines à vendanger, élevateurs pour l'agriculture, outils et instruments agricoles à main et autres qu'à main.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.