Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'TICI
OUVRARD Roger, Marcel et OUVRARD Emma, Odette

Numéro de dépôt :
96643198
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque C'TICI

Déposée le 26 septembre 1996 par OUVRARD Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'TICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est OUVRARD Roger, Marcel et OUVRARD Emma, Odette, domicilié(e) 45, rue Paul Massy, 17132 MESCHERS SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHAMBON - France.

La marque C'TICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643198.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'TICI est expirée depuis le 26 septembre 2006.

OUVRARD Roger a également déposé les autres marques suivantes : DURANDAL


OUVRARD Roger, Marcel et OUVRARD Emma, Odette - 45, rue Paul Massy, 17132 MESCHERS SUR GIRONDE - France


CABINET CHAMBON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Vêtements pour l'habillement, bonneterie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.Confection de vêtements, services de tailleurs

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.