Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE FRANC MUSSET
Numéro de dépôt :
1605858
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/06/2000
Présentation de la marque DOMAINE FRANC MUSSET
Déposée le 15 juin 1990 par monsieur OUVRARD Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE FRANC MUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE FRANC MUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FRANC MUSSET est expirée depuis le 15 juin 2000.
OUVRARD Max a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01