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Marques déposées par OUVRARD Max
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CHATEAU HAUT-BINET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-BINET
OUVRARD Max

Numéro de dépôt :
92442458
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2012

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BINET

Déposée le 16 novembre 1992 par OUVRARD Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-BINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est OUVRARD Max domicilié(e) "Musset" N° 1 Parsac,33570 MONTAGNE (dossier no 2231253) - 33570 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr OUVRARD Max domicilié(e) "Musset" N° 1 Parsac,33570 MONTAGNE (dossier no 2231253) - 33570 - France.

La marque CHATEAU HAUT-BINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-BINET est expirée depuis le 16 novembre 2012.


OUVRARD Max - "Musset" N° 1 Parsac,33570 MONTAGNE (dossier no 2231253) - 33570 - France


Mr OUVRARD Max - "Musset" N° 1 Parsac,33570 MONTAGNE (dossier no 2231253) - 33570 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2002 n°2231253 - Publication au BOPI 2002-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591359 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-17

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT BINET