Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OHVE
Numéro de dépôt :
1011229
Date de dépôt :
15/01/1976
Lieu de dépôt :
Trib. d'Angers
Présentation de la marque OHVE
Déposée le 15 janvier 1976 par monsieur OUVRARD Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. d'Angers), la marque française « OHVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OHVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque OHVE est expirée depuis le 15 janvier 1986.
OUVRARD Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018