Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CART'SUC
Numéro de dépôt :
1744459
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2000
Présentation de la marque CART'SUC
Déposée le 28 novembre 1990 par OUVRARD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CART'SUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CART'SUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART'SUC est expirée depuis le 28 novembre 2000.
OUVRARD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11