Déposée le 7 mars 2000 par l'association étrangère OUVERTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Eurochor »
Le déposant est l'association étrangère OUVERTURE domicilié(e) 14 rue de Sparbrod - 57820 - SAINT-LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 468 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association OUVERTURE domicilié(e) 14 rue de Sparbrod - 57820 - SAINT-LOUIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association OUVERTURE, Association de droit local - 14 rue de Sparbrod - 57820 - SAINT-LOUIS - France - SIREN 421468307
Association OUVERTURE - 14 rue de Sparbrod - 57820 - SAINT-LOUIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33
Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339634 - Publication au BOPI 2002-01-22
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2009 n°2420367 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-13
Inscription le 19 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510267 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598734 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : Essuie-mains en papier, Mouchoirs de poche en papier, Linge de table en papier, Sacs à ordure en papier, Cartonnages, Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, Tubes en carton, Papier pour appareils enregistreurs. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phono-graphiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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