Déposée le 7 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUVERTURE'S et la Société par Action Simplifiée (SAS) BAIE BLEUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le CLUB Confiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) OUVERTURE'S domicilié(e) Avenue Georges Pompidou - 59400 - CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BAIE BLEUE domicilié(e) RD 105 - 53200 - CHATELAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque Le CLUB Confiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988315.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OUVERTURE'S, S.A.S. - Avenue Georges Pompidou - 59400 - CAMBRAI - France - SIREN 5
BAIE BLEUE, S.A.S. - RD 105 - 53200 - CHATELAIN - France - SIREN 4
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; vasistas métalliques ; verrous de porte métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [non métalliques] ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; poignées de portes [non métalliques] ; serrures non métalliques [autres qu'électriques] ; vasistas non métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ;
Services de pose, d'installation, de réparation, de rénovation et d'entretien de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de construction ; information en matière d'installation, de rénovation et d'entretien de menuiseries de bâtiments ; services de réparation de serrure ; informations en ligne en matière d'installation, de rénovation et d'entretien de menuiserie de bâtiments ; pose et réparation d'ouvertures, de fenêtres et de portes et informations s'y rapportant.
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