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Marques déposées par OUVERTURE'STODO
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ARTISANS NOUVELLE GÉNÉRATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTISANS NOUVELLE GÉNÉRATION
OUVERTURE'S, SASU
BAIE BLEUE, SAS

Numéro de dépôt :
3791495
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2030
ARTISANS NOUVELLE GÉNÉRATION de OUVERTURE\'S

Présentation de la marque ARTISANS NOUVELLE GÉNÉRATION

Déposée le 17 décembre 2010 par OUVERTURE'STODO et la Société par Action Simplifiée (SAS) BAIE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISANS NOUVELLE GÉNÉRATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Les déposants sont OUVERTURE'STODO domicilié(e) AVENUE GEORGES-POMPIDOU, 59400 CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BAIE BLEUE domicilié(e) AVENUE GEORGES-POMPIDOU, 59400 CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840, 35418 SAINT MALO Cedex - France.

La marque ARTISANS NOUVELLE GÉNÉRATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISANS NOUVELLE GÉNÉRATION arrivera à expiration en date du 17 décembre 2030.

OUVERTURE'S a également déposé les autres marques suivantes : Le CLUB Confiance , JOUR'VERTURES


OUVERTURE'S, SASU - AVENUE GEORGES-POMPIDOU, 59400 CAMBRAI - France - SIREN 5

BAIE BLEUE, SAS - AVENUE GEORGES-POMPIDOU, 59400 CAMBRAI - France - SIREN 4


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840, 35418 SAINT MALO Cedex - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2020 n°2764412 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; vasistas métalliques ; verrous ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques : l'ensemble de ces produits étant élaborés par un artisan.

Matériaux de construction non métalliques ; vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [non métalliques] ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; poignées de portes [non métalliques] ; serrures non métalliques [autres qu'électriques] ; vasistas non métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] : l'ensemble de ces produits étant élaborés par un artisan.

Publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique et télévisée, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, démonstration de produits, décoration de vitrines, étude de marché, services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le domaine des menuiseries de bâtiments, service de publicité dans le domaine des menuiseries pour le bâtiment ; services d'aide à la gestion des affaires administratives et commerciales dans le domaine des menuiseries pour le bâtiment ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; organisation, exploitation (gestion) et supervision d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser et d'informer la clientèle et le personnel ; gestion de banques de données pour systèmes de fidélisation ou d'information de la clientèle ; informations en ligne et/ou par Internet concernant des programmes de fidélisation de la clientèle ; informations commerciales en ligne et/ou par Internet concernant le domaine de la construction et de la rénovation ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par Internet de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ainsi que de produits de quincaillerie et de serrurerie.

Services de pose, d'installation, de réparation, de rénovation et d'entretien de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de construction ; information en matière d'installation, de rénovation et d'entretien de menuiseries de bâtiments ; services de réparation de serrures : l'ensemble de ces services étant fournis par un artisan.