ORPAIN DES ALIMENTS PRODUITS SELON UNE CHARTE DE QUALITE RESPECTANT LA NATURE DES ALIMENTS PRODUITS PAR UN PRODUCTEUR IDENTIFIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORPAIN DES ALIMENTS PRODUITS SELON UNE CHARTE DE QUALITE RESPECTANT LA NATURE DES ALIMENTS PRODUITS PAR UN PRODUCTEUR IDENTIFIE
OUTTERS Roger
Numéro de dépôt :
3064399
Date de dépôt :
14/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2010
Présentation de la marque ORPAIN DES ALIMENTS PRODUITS SELON UNE CHARTE DE QUALITE RESPECTANT LA NATURE DES ALIMENTS PRODUITS PAR UN PRODUCTEUR IDENTIFIE
Déposée le 14 novembre 2000 par OUTTERS Roger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORPAIN DES ALIMENTS PRODUITS SELON UNE CHARTE DE QUALITE RESPECTANT LA NATURE DES ALIMENTS PRODUITS PAR UN PRODUCTEUR IDENTIFIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est OUTTERS Roger, domicilié(e) Particulier, Domicile : 3, Hameau de l'Artillerie, 51230 FERE CHAMPENOISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger OUTTERS - France.
La marque ORPAIN DES ALIMENTS PRODUITS SELON UNE CHARTE DE QUALITE RESPECTANT LA NATURE DES ALIMENTS PRODUITS PAR UN PRODUCTEUR IDENTIFIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064399.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPAIN DES ALIMENTS PRODUITS SELON UNE CHARTE DE QUALITE RESPECTANT LA NATURE DES ALIMENTS PRODUITS PAR UN PRODUCTEUR IDENTIFIE est expirée depuis le 14 novembre 2010.
OUTTERS Roger - Particulier, Domicile : 3, Hameau de l'Artillerie, 51230 FERE CHAMPENOISE - France
Monsieur Roger OUTTERS - France
Inscription le 27 août 2001 - Rejet partiel n°329072 - Publication au BOPI 2001-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Poissons ; volaille ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; ufs ; huiles et graisses comestibles. Sucre ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; moutarde ; sauces (condiments). Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences), fruits et légumes frais ; semences ; plantes naturelles et médicinales ; malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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