Déposée par voie électronique le 28 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) OUTSIDE LIVING INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PISCINES LINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTSIDE LIVING INDUSTRIES domicilié(e) 75 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque PISCINES LINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094355.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OUTSIDE LIVING INDUSTRIES, société anonyme - 75 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France - SIREN 461500233
NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Inscription le 15 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701947 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15
Appareils, machines et robots pour le nettoyage des piscines et des bassins ; pompes (machines) pour installation de piscines ; vannes (parties de machine) ;
Appareils et instruments de chauffage de l'eau des piscines ; pompes à chaleur ; filtres à eau ; filtres et cartouches de filtres pour le traitement de l'eau des piscines ; appareils et instruments de filtration, adoucissement, purification et traitement de l'eau des piscines ; bains à remous ;
Piscines (constructions non métalliques) ; matériaux de construction non métalliques pour la réalisation de piscines ; couvertures de protection non métalliques pour piscines ; volets non métalliques pour piscines ; barrières, clôtures et grilles de sécurité non métalliques pour piscines ; escaliers non métalliques.
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