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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OUTSI
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
OUTSI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1450956
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/1998
Marque figurative de OUTSI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 février 1988 par la Société Anonyme (SA) OUTSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTSI domicilié(e) 31, rue du Sergent Bobillot, 59200 TOURCOING (Nord). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450956.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 1998.

OUTSI a également déposé les autres marques suivantes : TABLETTES LA RUCHE , CASTOR , OUTSI , MINTIKY , MAITRE CONFISEUR EDOUARD LE SUCRIN


OUTSI (Société Anonyme) - 31, rue du Sergent Bobillot, 59200 TOURCOING (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miels, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.