Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTOR
OUTSI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1371026
Date de dépôt :
17/09/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/1996

Présentation de la marque CASTOR

Déposée le 17 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) OUTSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTSI domicilié(e) 31, rue du Sergent Bobillot, 59336 TOURCOING (NORD). - France.

La marque CASTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTOR est expirée depuis le 17 septembre 1996.

OUTSI a également déposé les autres marques suivantes : TABLETTES LA RUCHE , OUTSI , MINTIKY , MAITRE CONFISEUR EDOUARD LE SUCRIN , (Marque figurative)


OUTSI (Société Anonyme) - 31, rue du Sergent Bobillot, 59336 TOURCOING (NORD). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 3 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159045 - Publication au BOPI 1993-06-03

Inscription - Transmission de propriété n°43208 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.