Déposée le 24 septembre 2010 par OUTSCALETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OUTSCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est OUTSCALETODO domicilié(e) 1 rue Royale,
Bureaux de la Colline,
92210 Saint-Cloud - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 594 493 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEMEZYS, SELARL,
M. HESLAUT Joël domicilié(e) 25 Avenue Raymond Croland,
92350 Le Plessis-Robinson - France.
La marque OUTSCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OUTSCALE, SASU - 1 rue Royale,
Bureaux de la Colline,
92210 Saint-Cloud - France - SIREN 527594493
NEMEZYS, SELARL,
M. HESLAUT Joël - 25 Avenue Raymond Croland,
92350 Le Plessis-Robinson - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 16 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°545396 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16
Inscription le 9 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616184 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2020 n°2758666 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-08
Logiciels. Logiciels de virtualisation. Logiciels de partitionnement, d'isolation ou de partage des ressources physiques ou logicielles. Serveurs informatiques physiques ou virtuels. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son des images ou des données ; supports magnétiques, optiques, acoustiques permettant l'enregistrement sous forme numérique ou analogique du son des images ou des données et plus particulièrement cartes pourvues d'un dispositif magnétique ou électronique permettant de tels enregistrements ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; plaquettes de silicium pour circuits intègres ; microprocesseurs ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images ou des données encodées ; bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; matériels de transmission de messages ; terminaux de télécommunication, terminaux multimédia ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données et à un service de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces (logiciels), banques d'images (logiciels) ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs, cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique ; publications électroniques téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes numériques. ;
Gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers, notamment dans le domaine des affaires monétaires ou financières ; gestion administrative de porte-monnaie électroniques ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils commerciaux en matière de choix de matériel informatique, de télécommunications ; services de gérance administrative d'ordinateurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques, gestion de fichiers informatiques, services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. ;
Gestion financière de porte-monnaie électroniques ; services de télépaiements et échange informatisé de données relatives à ces télépaiements ; affaires financières ; affaires monétaires ; services financiers ; services bancaires ; services de gestion de fonds et d'investissements ; administration de fonds et d'investissements ; services financiers informatisés ; services d'évaluation financière en ligne ; services d'informations en matière de titres et d'actions ; cotations en Bourse ; services d'information et de conseils concernant les affaires financières, les affaires monétaires, les affaires bancaires à domicile et sur Internet, les informations concernant les titres et les actions, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet. ;
Services de communication pour applications informatiques nomades ou décentralisées. Services de télécommunications, services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques par réseaux radioélectriques, par réseaux câblés, par réseaux de fibres optiques et par tous moyens téléinformatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de radiotélécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de téléconférences, de vidéoconférences, de vidéotexte, de télétexte ; services de télécommunications permettant l'échange de correspondance, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de fourniture de connexions à un réseau informatique ; location de modems, location d'appareils de transmission de messages, location d'appareils et d'instruments de télécommunication ; abonnements à des services de transmission de données par voie télématique, abonnements à un service de télécommunication, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations dans le domaine des télécommunications ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; informations en matière de télécommunications ; enregistrement, transmission, composition, systématisation de données écrites ou autres au moyen de l'informatique et particulièrement de la téléinformatique par la mise au point, l'établissement, la maintenance, l'exploitation de logiciels de communication en temps réel ou différé, de logiciels de gestion de bases de données, de didacticiels, de logiciels systèmes et des protocoles nécessaires à la l'interopérabilité et au fonctionnement distant de tels systèmes ; location de temps d'accès à un serveur de base de données.
Services de formation professionnelle, d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non. ;
Programmation d'applications nomades pour ordinateurs. Développement de programmes pour ordinateurs dans le domaine de la virtualisation. Développement de programmes pour ordinateurs dans le domaine du partitionnement, de l'isolation ou du partage des ressources physiques ou logicielles. Programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; abonnement à l'utilisation de logiciels ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution des bases de données ; conception des systèmes informatiques ; consultation en matières d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien des sites Web pour des tiers ; duplication des programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation et mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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