Déposée le 16 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Outscale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Outscale domicilié(e) 1 rue Royale, 319 Bureaux de la Colline - 92210 - SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 594 493 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Outscale domicilié(e) 1 rue Royale, 319 Bureaux de la Colline - 92210 - SAINT-CLOUD - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097947.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Outscale, Société par actions simplifiée - 1 rue Royale, 319 Bureaux de la Colline - 92210 - SAINT-CLOUD - France - SIREN 527594493
Outscale - 1 rue Royale, 319 Bureaux de la Colline - 92210 - SAINT-CLOUD - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciels téléchargeables pour établissement d'accès et gestion d'applications informatiques sur un réseau informatique mondial ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux pour consultation à distance ; transmission sécurisée de données, sons ou images ; transmission et diffusion de données, sons et images par télécommunications ; fourniture d'accès à un environnement informatique virtuel accessible via l'Internet ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; Services informatiques, à savoir hébergement à distance de systèmes d'exploitation et applications informatiques ; fourniture d'accès à des systèmes d'exploitation et applications informatiques hébergés sur l'Internet ; location d'infrastructures informatiques et stockage de données de capacité variable ; logiciels téléchargeables accessibles sur un réseau informatique mondial, pour gestion d'applications informatiques.
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