Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRIS DES RUINES
Numéro de dépôt :
1405229
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
17/06/1996
Présentation de la marque GRIS DES RUINES
Déposée le 17 juin 1986 par OUTREQUIN Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « GRIS DES RUINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRIS DES RUINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIS DES RUINES est expirée depuis le 17 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39