PASS OUTREMER TELECOM
Présentation de la marque PASS OUTREMER TELECOM
Déposée le 11 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTREMER TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASS OUTREMER TELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASS OUTREMER TELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASS OUTREMER TELECOM est expirée depuis le 11 avril 2023.
OUTREMER TELECOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2521931 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21