Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUTREMER TELECOM 16-17 TELEPHONEZ, ECONOMISEZ
OUTREMER TELECOM (S.A.)

Numéro de dépôt :
99786291
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque OUTREMER TELECOM 16-17 TELEPHONEZ, ECONOMISEZ

Déposée le 6 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) OUTREMER TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUTREMER TELECOM 16-17 TELEPHONEZ, ECONOMISEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTREMER TELECOM domicilié(e) 6, Immeuble MARSAN, MERLYS, BP 280, 97285 Lamentin Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 606 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société OUTREMER TELECOM A l'attention de Mr François URSULET - France.

La marque OUTREMER TELECOM 16-17 TELEPHONEZ, ECONOMISEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786291.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTREMER TELECOM 16-17 TELEPHONEZ, ECONOMISEZ est expirée depuis le 6 avril 2009.

OUTREMER TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : OUTREMER TELECOM MOBILE , Kdo + , OOL BUSINESS OUTREMER ON LINE , Le Haut Débit pour tous ! , AVANTAGES + , OUTREMER TELECOM DISTRIBUTION - OTD , Pass Outre-Mer , OUTREMER TELECOM , VOLUBIS LE FIXE PAR OUTREMER TELECOM COMMUNIQUER VOUS ENRICHIT , (Marque figurative)


OUTREMER TELECOM (S.A.) - 6, Immeuble MARSAN, MERLYS, BP 280, 97285 Lamentin Cedex 2 - France - SIREN 392606661


Société OUTREMER TELECOM A l'attention de Mr François URSULET - France


Inscription le 8 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328161 - Publication au BOPI 2001-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données informatiques Appareils et logiciels pour le traitement de l'information Appareils et logiciels de télécommunications Appareils de transmission, de commutation terminaux téléphoniques et télex, répondeurs téléphoniques, télécopieurs, terminaux de paiement, distributeurs automatiques. Serveurs télématiques et serveurs vocaux Services de télécommunications. Communications téléphoniques, télécopie et télex. Enregistrement stockage et transmission de messages. Communications filaires et radio-communications. Hébergement et exploitation pour des tiers de systèmes de télécommunications et d'ordinateurs Travaux d'ingénieurs, consultations conseils, études dans le domaine des télécommunications, location d'équipement de télécommunications de systèmes informatiques Location de temps d'accès à un centre de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.