Marque expirée - Marque en non vigueur

only BOX
OUTREMER TELECOM, SAS

Numéro de dépôt :
3635775
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
only BOX de OUTREMER TELECOM

Présentation de la marque only BOX

Déposée le 10 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTREMER TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « only BOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTREMER TELECOM domicilié(e) 1 ZI la Jambette - 97200 FORT DE FRANCE - Martinique et immatriculée sous le numéro RCS 383 678 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine PLA, Groupe OUTREMER TELECOM domicilié(e) 105-109 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque only BOX est expirée depuis le 10 mars 2019.

OUTREMER TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : OUTREMER TELECOM MOBILE , Kdo + , OOL BUSINESS OUTREMER ON LINE , Le Haut Débit pour tous ! , AVANTAGES + , OUTREMER TELECOM DISTRIBUTION - OTD , Pass Outre-Mer , OUTREMER TELECOM , VOLUBIS LE FIXE PAR OUTREMER TELECOM COMMUNIQUER VOUS ENRICHIT , (Marque figurative)


OUTREMER TELECOM, SAS - 1 ZI la Jambette - 97200 FORT DE FRANCE - Martinique - SIREN 383678760


Sandrine PLA, Groupe OUTREMER TELECOM - 105-109 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 8 août 2011 - Gage constitué n°555596 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Inscription le 28 mars 2012 - Gage constitué n°572705 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.