Déposée le 3 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) outremer telecom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « one » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) outremer telecom domicilié(e) ZI de la jambette, BP 280 - 97285 - LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 678 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, outremer telecom, M. chebbi mohamed karim domicilié(e) ZI de la jambette, BP 280 - 97285 - LAMENTIN - France.
La marque one a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943798.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
outremer telecom, SAS - ZI de la jambette, BP 280 - 97285 - LAMENTIN - France - SIREN 383678760
outremer telecom, M. chebbi mohamed karim - ZI de la jambette, BP 280 - 97285 - LAMENTIN - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 5 juin 2013 - Rejet partiel n°602398 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Agences de presse ou d'informations (nouvelles).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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