C'MOBILE
Présentation de la marque C'MOBILE
Déposée le 22 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) OUTREMER TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C'MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'MOBILE est expirée depuis le 22 mars 2014.
OUTREMER TELECOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18