Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'MOBILE
OUTREMER TELECOM S.A.

Numéro de dépôt :
3282218
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2014
C\'MOBILE de OUTREMER TELECOM

Présentation de la marque C'MOBILE

Déposée le 22 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) OUTREMER TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTREMER TELECOM domicilié(e) ZI La Jambette, BP 280,97285 LAMENTIN Cedex 2 - 97285 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 678 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUTREMER TELECOM Jerome CAUSSE domicilié(e) ZI La Jambette, B.P. 280,97285 LAMENTIN Cedex 2 - 97285 - France.

La marque C'MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'MOBILE est expirée depuis le 22 mars 2014.

OUTREMER TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : OUTREMER TELECOM MOBILE , Kdo + , OOL BUSINESS OUTREMER ON LINE , Le Haut Débit pour tous ! , AVANTAGES + , OUTREMER TELECOM DISTRIBUTION - OTD , Pass Outre-Mer , OUTREMER TELECOM , VOLUBIS LE FIXE PAR OUTREMER TELECOM COMMUNIQUER VOUS ENRICHIT , (Marque figurative)


OUTREMER TELECOM S.A. - ZI La Jambette, BP 280,97285 LAMENTIN Cedex 2 - 97285 - France - SIREN 383678760


OUTREMER TELECOM Jerome CAUSSE - ZI La Jambette, B.P. 280,97285 LAMENTIN Cedex 2 - 97285 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Télécommunications.