Déposée par voie électronique le 28 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUTRE-MER 380
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OUTREMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUTRE-MER 380 domicilié(e) Aérodrome Gillot - 97438 - SAINTE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 865 593 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque OUTREMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUTREMER arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.
OUTRE-MER 380 a également déposé les autres marques suivantes : OUTREMER 380
OUTRE-MER 380, Société à Responsabilité Limitée - Aérodrome Gillot - 97438 - SAINTE-MARIE - France - SIREN 397865593
CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2020 n°2745908 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-20
Billets (tickets), billets de transport, titres de transport (tickets), billets d'avion, tickets de transport, billets de voyage, cartes d'abonnement, cartes de fidélité, cartes d'identification, cartes d'embarquement, cartes d'adhésion à un club, magazines, lettres d'information, notices de sécurité pour avions, horaires imprimés, livrets, manuels, pochettes pour le voyage, pour passeports et documents d'identité, plans d'aéroports, plans d'avions. ;
Entretien, révision, nettoyage, lavage et réparation de véhicules aériens, d'avions, entretien et nettoyage de cabines, d'habitacles et de soutes d'avions, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). ;
Transport ; transport de passagers ; transport de voyageurs ; transport d'animaux ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services d'hôtesses de l'air (accompagnement de voyageurs) ; transports aériens ; transports aéronautiques ; affrètement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'agences de voyage à savoir organisation de déplacements, de voyages et de réservation de billets et titres de transport ; services d'expédition ; fret (transport de marchandises) ; informations en matière de transport, de voyages ou de location de véhicules ; informations en matière de transport de passagers, de marchandises et d'animaux ; location de véhicules ; réservation de billets de voyage, de titres de transport ou de billets d'avions ; réservation pour le transport ; réservation pour le transport de passagers, de marchandises et d'animaux ; réservation pour les voyages et les locations de véhicules ; transport de valeurs ; services de navettes automobiles ; enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers ; chargement et déchargement d'avions ; mise à disposition de véhicules aériens ; représentation de compagnies aériennes et de compagnies de location de véhicules ; transport en commun de passagers, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; courtage de fret ; courtage de transport ; pilotage ; services de sauvetage ; opérations de secours (transport) ; prêt, location et mise à disposition de véhicules aériens ou d'avions ; consultation professionnelle dans le domaine du transport aérien ; acheminement et distribution (livraison) de produits alimentaires, de boissons, de repas ou de plateaux repas ; chargement et déchargement de marchandises à bord d'avions pour l'armement (équipement) de cabines, d'habitacles, de soutes d'avions ; manutention de marchandises et de bagages notamment dans les aéroports ; manutention (chargement/déchargement) de rampes d'accès ou de passerelles ; organisation de transferts et transits de passagers, d'équipages, de personnel naviguant ou de bagages d'un aéroport ou d'un avion vers un autre aéroport ou avion.
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