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Marques déposées par madame Outougane Fatma
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Les Petites Babouches
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Petites Babouches
Mme Outougane Fatma

Numéro de dépôt :
4054751
Date de dépôt :
15/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/12/2023
Les Petites Babouches de Outougane Fatma

Présentation de la marque Les Petites Babouches

Déposée le 15 décembre 2013 par madame Outougane Fatma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Petites Babouches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est madame Outougane Fatma domicilié(e) 18 Rue d'artois - 59510 - HEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Outougane Fatma domicilié(e) 18 Rue d'artois - 59510 - HEM - France.

La marque Les Petites Babouches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petites Babouches est expirée depuis le 15 décembre 2023.


Mme Outougane Fatma - 18 Rue d'artois - 59510 - HEM - France


Mme Outougane Fatma - 18 Rue d'artois - 59510 - HEM - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Nid d'ange, gigotteuse, tour de lit ; Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].