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Marques déposées par la société étrangère OUTOTEC OYJ
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PROSCON
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROSCON
OUTOTEC OYJ, société de droit Finlandais

Numéro de dépôt :
1520173
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2019

Présentation de la marque PROSCON

Déposée le 21 mars 1989 par la société étrangère OUTOTEC OYJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSCON »

Le déposant est la société étrangère OUTOTEC OYJ domicilié(e) Riihitontuntie 7 - 02200 ESPOO - Finlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROSCON est expirée depuis le 21 mars 2019.


OUTOTEC OYJ, société de droit Finlandais - Riihitontuntie 7 - 02200 ESPOO - Finlande


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 1999 n°2140325 - Publication au BOPI 1999-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 25 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494090 - Publication au BOPI 2009-02-25

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2009 n°2405208 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-21

Matériels et programmes d'ordinateurs utilisés pour le contrôle de données et d'opérations