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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OUTlet us do it
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Grand Baie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grand Baie
OUTlet us do it SA

Numéro de dépôt :
3255429
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2013
Grand Baie de OUTlet us do it

Présentation de la marque Grand Baie

Déposée le 28 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) OUTlet us do it auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grand Baie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTlet us do it domicilié(e) 192 rte des Térébinthes,83400 HYERES - 83400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 851 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUTlet us do it SA domicilié(e) 192 rte des Térébinthes,83400 HYERES - 83400 - France.

La marque Grand Baie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Baie est expirée depuis le 28 octobre 2013.

OUTlet us do it a également déposé les autres marques suivantes : Saint Laurent Bay , OUTlet us do it


OUTlet us do it SA - 192 rte des Térébinthes,83400 HYERES - 83400 - France - SIREN 409851946


OUTlet us do it SA - 192 rte des Térébinthes,83400 HYERES - 83400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

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