Marque expirée - Marque en non vigueur

Outlaw Jam
Outlaw Jam, Association

Numéro de dépôt :
3698582
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2019
Outlaw Jam de Outlaw Jam

Présentation de la marque Outlaw Jam

Déposée le 14 décembre 2009 par Outlaw Jam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Outlaw Jam »

Le déposant est Outlaw Jam, Association domicilié(e) 2 rue des frères Vallons résidence Le Montaiguet - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Outlaw Jam domicilié(e) 2 rue des frères Vallons résidence Le Montaiguet - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Outlaw Jam est expirée depuis le 14 décembre 2019.


Outlaw Jam, Association - 2 rue des frères Vallons résidence Le Montaiguet - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Outlaw Jam - 2 rue des frères Vallons résidence Le Montaiguet - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.