Déposée le 26 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUTIMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OUTIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUTIMAT domicilié(e) 530, Avenue du Stade, 74950 SCIONZIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 004 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUTIMAT S.a.r.l. - France.
La marque OUTIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756918.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OUTIMAT S.a.r.l. - 530, Avenue du Stade, 74950 SCIONZIER - France - SIREN 327004081
OUTIMAT S.a.r.l. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Huiles et graisses industrielles notamment huiles de coupe Métaux communs et leurs alliages notamment les aciers inoxydables et les aciers au carbones Outils (machine) Outils (partie de machine) notamment outils coupants pour machines outils.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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