Marque renouvelée - Marque en vigueur

OUTIMAT Bâtiment Travaux Publics
OUTIMAT B.T.P., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3734306
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/04/2030
OUTIMAT Bâtiment Travaux Publics de OUTIMAT  B.T.P

Présentation de la marque OUTIMAT Bâtiment Travaux Publics

Déposée le 29 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTIMAT B.T.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OUTIMAT Bâtiment Travaux Publics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTIMAT B.T.P domicilié(e) 21, rue des Malines - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 412 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OUTIMAT Bâtiment Travaux Publics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUTIMAT Bâtiment Travaux Publics arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.

OUTIMAT B.T.P a également déposé les autres marques suivantes : OUTIMAT


OUTIMAT B.T.P., Société par Actions Simplifiée - 21, rue des Malines - 21000 - DIJON - France - SIREN 411412653


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2019 n°2732593 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-04

Inscription le 16 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790772 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-16

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; lames de scies (parties de machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs. Appareils à souder électriques. Electrodes pour la soudure. Machines à ponçer, à meuler. Pompes (machines). Groupes électrogènes. Foreuses. Carotteuses. Appareils à détecter les métaux. Appareils à détecter les canalisations. Découpeuses thermiques. Compresseurs. Appareils de levage. Appareils de perforation hydrauliques ou pneumatiques. Marteaux piqueurs. Bonnières de chantier. Malaxeurs de béton. Aspirateurs de poussière. Appareils de nettoyage haute pression. Perceuses à main électriques ou pneumatiques. Machines à projeter des enduits. Machines à sabler. Tronçonneuses à bois thermiques ou électriques. Tronçonneuses à métaux, à pierre. Disques pour meuleuses et tronçonneuses. Treuils. Perceuses électriques à percussion. Perçeuses – visseuses électriques ou pneumatiques. Vibrateurs pour béton. Machines à compacter les sols. Poulies (parties de machines). Pinces métalliques pour la manutention de tuyaux et de pièces de béton.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Outils à main actionnés manuellement pour le travail du bâtiment. Tondeuses (instruments à main). Barres à mine. Bêches. Fourches. Rateaux. Hâches et hachettes. Bouchardes. Broches, burins. Cordeaux. Couteaux à lames rétractables et sécables (cutters). Equerres. Lames de scies à main. Serre-joints. Forets.

Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location d'appareils et de machines de chantier. Location d'outillage pour la construction. Location de matériel de sécurité pour la construction. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection.