Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.R.D.E.S.
OUTILLOR société anonyme

Numéro de dépôt :
94504938
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2004

Présentation de la marque S.E.R.D.E.S.

Déposée le 4 février 1994 par la Société Anonyme (SA) OUTILLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.E.R.D.E.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTILLOR domicilié(e) 1, rue de Marseille, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque S.E.R.D.E.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.R.D.E.S. est expirée depuis le 4 février 2004.

OUTILLOR a également déposé les autres marques suivantes : CHIAPELLA , OUTILLOR


OUTILLOR société anonyme - 1, rue de Marseille, 75010 PARIS - France - SIREN 542012596


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

- Serrurerie et quincaillerie métalliques. - Outils et instruments à main entraînés manuellement. - Appareils et instruments électriques notamment serrures électriques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.