Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIAPELLA
OUTILLOR société anonyme

Numéro de dépôt :
1547751
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1998

Présentation de la marque CHIAPELLA

Déposée le 27 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) OUTILLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHIAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTILLOR domicilié(e) 1, Rue de Marseille, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque CHIAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIAPELLA est expirée depuis le 27 juillet 1998.

OUTILLOR a également déposé les autres marques suivantes : OUTILLOR , S.E.R.D.E.S.


OUTILLOR société anonyme - 1, Rue de Marseille, 75010 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles. Outils et instruments à mains entrainés manuellement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).