Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTI-DESIGN SACCA
OUTILLAGE SACCA (S.A.)

Numéro de dépôt :
99777540
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque OPTI-DESIGN SACCA

Déposée le 22 février 1999 par la Société Anonyme (SA) OUTILLAGE SACCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPTI-DESIGN SACCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTILLAGE SACCA domicilié(e) Z.I. Les Loges, 42340 VEAUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 150 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque OPTI-DESIGN SACCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTI-DESIGN SACCA est expirée depuis le 22 février 2009.

OUTILLAGE SACCA a également déposé les autres marques suivantes : LES BRICOS FUTES , SACCA


OUTILLAGE SACCA (S.A.) - Z.I. Les Loges, 42340 VEAUCHE - France - SIREN 886150192


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Serrurerie et quincaillerie métalliques (clés, bouchons en métal, axes pour roues, manettes). Quincaillerie métallique. Etaux établis métalliques boites à outils métalliques vides. Trousses de rangement d'outillage, à savoir boites à outils en métal vides. Machines portatives, à savoir perceuses à main électriques, tourets, presses à triple effet étant des machines, porte-forets (partie de machines), machines à meuler, machines de perçage, pistolet de gonflage, pompes à graisse, et marteaux électriques, outillage électrique. Ponceuses. Appareils de levage et de manutention. Machines compresseurs. Outils et instruments à main pour l'agriculture et le jardinage. Outils et instruments de coupe à main. Outillage et instruments à main pour usage mécaniques, dans le bâtiment, pour la maçonnerie, la menuiserie, la plomberie, l'électricité, le bricolage en tout genre ; appareils et instruments de mécanique, à savoir pistolets de soudure (non électriques), appareils d'entretien et de réparation automobile, à savoir arrache-moyeu, clés à bougies, clés en croix, clés démonte-roue universelles, clés dynamométriques, clés pour filtres à huile, clés magnéto et toute sorte de clés utilisables pour l'entretien ou la réparation automobile, crics mécaniques, crics hydrauliques et démonte-pneus. Petits appareils et articles électroniques ou électro-techniques (non compris dans d'autres classes), à savoir : appareils à souder, pinces à cosses, appareils d'allumage électrique à distance, appareils de soudure électrique, appareils électriques de communication, appareils de surveillance, appareils et instruments de mesure et de contrôle, appareils et instruments de calibrage, appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle. Etaux établis non métalliques Meubles de rangement métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.