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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTILLAGE SACCA
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LES BRICOS FUTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BRICOS FUTES
OUTILLAGE SACCA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3418472
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/03/2016
LES BRICOS FUTES de OUTILLAGE SACCA

Présentation de la marque LES BRICOS FUTES

Déposée le 23 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTILLAGE SACCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES BRICOS FUTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTILLAGE SACCA domicilié(e) Zone Industrielle Les Loges,42340 VEAUCHE - 42340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 150 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BRICOS FUTES est expirée depuis le 23 mars 2016.

OUTILLAGE SACCA a également déposé les autres marques suivantes : OPTI-DESIGN SACCA , SACCA


OUTILLAGE SACCA Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Les Loges,42340 VEAUCHE - 42340 - France - SIREN 886150192


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Outillage à main. Pinces de serrage, clés à molettes, clés à douille et clés à écrou. Outils et instruments à main pour l'agriculture et le jardinage. Outils et instruments de coupe à main. Outillage et instruments à main pour usage mécanique, dans le bâtiment, pour la maçonnerie, la menuiserie, la plomberie et l'électricité.