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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Outillage mécanique découpage (OMEDEC
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BIOGRILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGRILL
Outillage mécanique découpage (OMEDEC), SA

Numéro de dépôt :
3949293
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
BIOGRILL de Outillage mécanique découpage (OMEDEC

Présentation de la marque BIOGRILL

Déposée le 24 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) Outillage mécanique découpage (OMEDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Outillage mécanique découpage (OMEDEC domicilié(e) Zone industrielle - 25330 - AMANCEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 666 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. HOURNON Nicolas domicilié(e) Parc Artémis – Bat A, 17 C Rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque BIOGRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGRILL est expirée depuis le 24 septembre 2022.

Outillage mécanique découpage (OMEDEC a également déposé les autres marques suivantes : OMEDEC


Outillage mécanique découpage (OMEDEC), SA - Zone industrielle - 25330 - AMANCEY - France - SIREN 311666077


FIDAL, M. HOURNON Nicolas - Parc Artémis – Bat A, 17 C Rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.