Marque enregistrée - Marque en vigueur

FACILITY S
OUTILLAGE DE SAINT ETIENNE

Numéro de dépôt :
4671744
Date de dépôt :
03/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2030
FACILITY S de OUTILLAGE DE SAINT ETIENNE

Présentation de la marque FACILITY S

Déposée par voie électronique le 3 août 2020 par OUTILLAGE DE SAINT ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACILITY S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est OUTILLAGE DE SAINT ETIENNE domicilié(e) RUE PIERRE GEORGES LATECOÈRE - 42160 - ANDRÉZIEUX-BOUTHÉON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Madame Gaëlle Rousseau domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque FACILITY S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671744.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILITY S arrivera à expiration en date du 3 août 2030.

OUTILLAGE DE SAINT ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : SHOPIX , OUTILLAGE de ST-ETIENNE Shopix shopix.fr , EURO VANADIUM , Terre Jardin , SHOPIX , Shopix idées Cadeaux Et Accessoires malins , OUTILLAGE de ST-ETIENNE Catavana


OUTILLAGE DE SAINT ETIENNE - RUE PIERRE GEORGES LATECOÈRE - 42160 - ANDRÉZIEUX-BOUTHÉON - France


GALIA PARTNERS, Madame Gaëlle Rousseau - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Pierre ponce; Pierres ponces à usage personnel; Préparations destinées au nettoyage de moquettes et de tapis; Lotions nettoyantes ;

Bûches de cheminée ;

Préparations anti-moustiques destinées à être appliquées sur des moustiquaires; Nettoyant antibactérien; Nettoyants antiseptiques; Produits nettoyants antiseptiques ;

Moustiquaire métallique; Chevilles métalliques à expansion pour fixation murale de cadres; Marchepieds métalliques; Escabeaux métalliques; Fils métalliques pour cordes à linge; Barrières métalliques ;

Stations de production d'électricité; Condenseurs à air; Balais électriques; Aspirateurs électriques; Aspirateurs sans fil; Coupe-légumes [machines]; Détendeurs de pression [parties de machines]; Aspirateurs de poussière; Aspirateurs pour le nettoyage des surfaces; Distributeurs automatiques; Épluche-légumes électriques ;

Nécessaires de pédicure; Coupe-callosités; Ponceuses à main; Coupe-ongles; Tondeuses à barbe; Tondeuses à cheveux; Tondeuses à cheveux manuelles; Tondeuses à main; Tondeuses électriques pour cheveux [instruments à main]; Tondeuses électriques et non électriques à usage personnel; Coupe-légumes; Coupe-légumes manuels; Aiguiseurs pour couteaux; Clefs [outils]; Outils de ramonage pour cheminées; Fendeuses de bûches [outils à commande manuelle]; Couteaux ; Épluche-légumes [couteaux] ;

Projecteurs; Projecteurs portables; Piles électriques; Piles rechargeables; Stations d'accueil électroniques; Chargeurs; Lunettes; Lunettes correctives; Loupes [optique]; Loupes; Chaînettes de lunettes; Enceintes acoustiques; Mini-projecteurs; Stations météorologiques numériques; Barrières de sécurité automatiques ;

Semelles orthopédiques; Stimulateurs musculaires électroniques à usage médical; Ceintures abdominales; Ceintures lombaires; Ceintures orthopédiques; Genouillères orthopédiques; Genouillères orthopédiques de maintien; Attelles orthopédiques; Prothèses orthopédiques; Bandages orthopédiques; Appareils orthopédiques; Appareils auditifs ;

Veilleuses autres que bougies; Lampes de poche; Lanternes; Lampes à LED pour espaces verts; Plafonniers [lampes]; Lampes pour projecteurs; Gazinières; Réchauds à gaz; Cuiseurs à riz; Appareils électriques pour la cuisson du riz; Cocottes électriques; Yaourtières électriques; Installations automatiques pour transporter la cendre; Appareils à pop-corn; Dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; Projecteurs [appareils d'éclairage]; Ampoules LED; Ampoules électriques; Luminaires décoratifs; Luminaires; Plaques chauffantes électriques ;

Bracelets [bijouterie]; Chaînettes pour porte-clés ;

Bourrelets non métalliques pour portes; Bourrelets d'étanchéité à usage domestique; Bourrelets isolants sous forme de bandes contre les courants d'air ;

Moustiquaires [châssis] non métalliques; Caillebotis non métalliques; Barrières non métalliques ;

Stores occultants [intérieur]; Coffres de rangement en matières plastiques; Coffres de rangement en bois; Tables ; Tables pliantes; Tables d'appoint; Tables réglables en hauteur; Étagères; Étagères [meubles]; Housses pour vêtements [rangement]; Étagères de rangement; Modules de rangement [meubles]; Unités de rangement [meubles]; Étagères de rangement mobiles [meubles]; Penderies; Armoires de rangement [meubles]; Modules d'armoires et de placards; Bandes cannelées non métalliques pour la fixation murale d'écrans; Marchepieds; Marchepieds non métalliques; Escabeaux non métalliques; Matelas; Surmatelas; Tabourets; Tabourets pour les pieds; Dessertes; Portemanteaux; Barrières de sécurité pour bébés; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins; Oreillers en mousse à mémoire de forme; Coussins de soutien dorsal autres qu'à usage médical ;

Pièges pour insectes nuisibles; Pièges électriques à insectes; Appareils électriques pour détruire des insectes; Étagères pour gels douche; Seaux; Étendoirs à linge; Étendoirs à linge parapluie; Pinces à linge; Séchoirs à linge parapluie; Essoreuses de balais à franges; Balais-brosses; Éponges; Éponges à récurer; Balais à franges ; Seaux à balais à franges; Balais mécaniques; Piluliers à usage personnel; Pailles pour boissons; Boîtes à pain; Planches à pain; Torchons [chiffons] de nettoyage; Égouttoirs à vaisselle; Gants de nettoyage à usage ménager; Cocottes; Cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques; Tissus en microfibres pour le nettoyage; Paniers à linge; Paniers à linge pour le ménage ;

Sacs de rangement; Cordes à linge; Sacs de rangement pour chaussures ;

Moustiquaires; Housses de canapés; Plaids; Housses pour édredons et couettes; Torchons de cuisine; Rideaux; Édredons [couettes]; Couettes; Housses de couette; Toile ;

Jeans; Blue-jeans; Leggings de grossesse; Pantalons élastiques; Soutien-gorge; Soutien-gorge de sport; Semelles intérieures; Semelles de chaussures ;

Fermetures à glissière; Fermetures à glissière pour sacs ;

Paillassons; Tapis, paillassons et nattes; Tapis ; Tapis en caoutchouc; Tapis antiglissants ;

Appareils pour exercices abdominaux; Ceintures dorsales pour haltérophiles.