Marque expirée - Marque en non vigueur

OUTIBOIS
OUTIBOIS SA SA

Numéro de dépôt :
98752189
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2018

Présentation de la marque OUTIBOIS

Déposée le 28 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) OUTIBOIS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUTIBOIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTIBOIS SA domicilié(e) 12-14 Rue Newton, ZI BREZET,63100 CLERMONT FERRAND (dossier no 2376971) - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 868 200 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUTIBOIS SA domicilié(e) 12-14 Rue Newton, ZI BREZET,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2376971) - 63100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUTIBOIS est expirée depuis le 28 septembre 2018.


OUTIBOIS SA SA - 12-14 Rue Newton, ZI BREZET,63100 CLERMONT FERRAND (dossier no 2376971) - 63100 - France - SIREN 868200247


OUTIBOIS SA - 12-14 Rue Newton, ZI BREZET,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2376971) - 63100 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2376971 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Inscription le 23 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589260 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières trinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut Serrurerie et quincaillerie métallique Machines-outils et robots (machines).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.